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Marques déposées par l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37
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HAD D'INDRE-ET-LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAD D'INDRE-ET-LOIRE
HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3662124
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
HAD D\'INDRE-ET-LOIRE de HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37

Présentation de la marque HAD D'INDRE-ET-LOIRE

Déposée le 3 juillet 2009 par l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAD D'INDRE-ET-LOIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 domicilié(e) 16 AVENUE ANDRE AMPERE - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 domicilié(e) 16 AVENUE ANDRE AMPERE - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD D'INDRE-ET-LOIRE est expirée depuis le 3 juillet 2019.

HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 a également déposé les autres marques suivantes : HAD DE TOURS , , HAD 37 , HAD INDRE-ET-LOIRE , HAD TOURS


HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37, ASSOCIATION LOI 1901 - 16 AVENUE ANDRE AMPERE - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France


HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 - 16 AVENUE ANDRE AMPERE - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Formation ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.